Echos de la Communauté

ccidl

Depuis le 1er Janvier 2016, nos cantonniers travaillent à 50% de leur temps pour la communauté de communes Isle Double Landais qui assure la gestion administrative de ces personnels. Frédéric DELBECKE étant en arrêt maladie, nous ne disposions plus que d’un agent à mi-temps, Christpohe VACHERIE.

  • J’ai demandé et obtenu le recrutement d’un CAE (contrat d’accompagnement dans l’emploi) à mi-temps pour 1 an. Monsieur Dominique CHAGNAUD, habitant de la commune a pris ses fonctions le 14 Mars. Nous lui souhaitons un bon passage parmi nous et souhaitons aussi un prompt rétablissement à Frédéric.
  • Durant ce premier trimestre, plusieurs décisions importantes ont été actées par le Conseil Communautaire à la majorité des membres présents.
  • En premier lieu, la loi NOTRe (Nouvelle Organisation des Territoires de la République) imposait aux CDCI (Commissions Départementales de Coopération Intercommunales) de donner leur avis sur les propositions de fusion des Communautés de Communes et des syndicats proposées par Mr le Préfet.
  • La commune de BEAUPOUYET souhaitait rejoindre notre communauté étant en regroupement scolaire avec St Martial d’Artenset et St Sauveur Lalande et ayant déjà demandé cette fusion en 2014.
  • Le président de la Communauté de Communes Isle Double Landais alors qu’il ne s’était pas opposé à cette demande en réunion de bureau, a refusé cet accueil en commission départementale. Cela a provoqué un vif débat entre les élus de la Double et Mr LOTTERIE car nous pensons que seules des considérations politiciennes ont guidé ce choix.
  • Le budget de la Communauté de Communes a été voté (3 absentions) le compte administratif laisse apparaître, pour le budget principal, un excédent de clôture de 784 000 €, 9 105 430 € sont prévus pour l’investissement, 1 550 812 € d’emprunt étant nécessaire pour équilibrer le budget. Le budget fonctionnement s’équilibre lui à 8 585 332.47€ les taux d’imposition n’ont pas été touchés.
  • Outre le programme d’entretien des chaussés , le curage des fossés, le passage de la banqueteuse et de l’épareuse sur les bas-côté de nos routes et chemins, la Communauté de Communes a prévu d’effectuer des travaux à l’école. Il s’agit de la création d’une issue de secours.
  • De plus, cette année, nous devrions procéder à la sécurisation des voies par la pose de panneaux et le marquage au sol du carrefour « La Croix du BONNEAU » ainsi que le repérage des lieux dits sur le village. Là aussi faites nous remonter les manques et nous transmettrons.
  • Les 18 et 19 juin à Eygurande et Gardedeuilh se déroulera, au foyer rural, la fête pour les 20 ans des femmes Créatives de la Double.
  • La Communauté de Communes a accepté de donner une subvention de 300€ pour participer aux frais de Communication.
  • De la même façon, nous avons voté en Conseil Communautaire une subvention de 1500€ pour la fête de la Double qui se déroulera le 07 Août à « La DEVISE ».
  • Vos représentants au Conseil Communautaire, Daniel GONTHIER et moi-même, défendent les intérêts de la Commune et du territoire. Nous sommes à votre écoute pour faire remonter toute information ou doléance auprès de cette instance.

Guy Piedfert

La CCIDL.

Communauté de Communes Isle Double Landais
4 bis rue Joffre
24700 Montpon Ménestérol
Contact :
Tél : 05 53 82 58 25
Courriel : www.accueil@ccidl.fr

Les bureaux de la communauté de communes sont ouverts tous les jours de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h00.

- Pour un territoire, une population

La communauté de communes Isle Double Landais (CCIDL) est une structure intercommunale située dans le département de la Dordogne. Elle a pris effet le 1er janvier 2014. Elle est issue de la fusion de la communauté de communes Basse Vallée de l’Isle et de la communauté de communes Isle et Double. Ce nouvel ensemble comprend neuf communes :

MONTPON-MENESTEROL – http://www.montpon-menesterol.fr/
ECHOURGNAC
EYGURANDE ET GARDEDEUIL- www.eygurande-et-gardedeuil.fr
MENESPLET – http://www.menesplet.fr
MOULIN-NEUF
LE PIZOU – http://www.lepizou.fr/
SAINT BARTHELEMY DE BELLEGARDE
SAINT MARTIAL D’ARTENSET – http://www.saint-martial-dartenset.fr/
SAINT SAUVEUR LALANDE
Superficie du territoire 235,95 km2, population 11854 habitants.

– Son fonctionnement :

? Les membres du bureau :

Mr Jean Paul LOTTERIE : Président
Mr Lionel VERGNAUD : 1e Vice-président en charge des finances
Mr Jean Claude BASTID : 2e Vice-président en charge des affaires scolaires
Mr Max LEY : 3e Vice-président en charge de l’environnement, la rivière, le SPANC.
Mr Léopold LACHAIZE : 4e Vice-président en charge de l’enfance et la jeunesse.
Mr Albert RICHARD : 5e Vice-président en charge du patrimoine et de l’urbanisme.
Mr Franck SALAT : 6e Vice-président en charge de l’économie, du commerce, de l’agriculture.
Mr Jean Claude CHAUSSADE : 7e Vice-président en charge de la voirie et des travaux
Mr Guy PIEDFERT : 8ème Vice-président en charge du tourisme et des animations.

?Processus de prises de décisions

Le conseil communautaire, organe délibérant, est composé des 32 délégués communautaires, ses principales fonctions sont : le vote du budget, le vote du compte administratif, l’examen des projets d’aménagement d=et de développement du territoire. Il définit également les règles de fonctionnement de la Communauté de Communes, en particulier l’organisation des décisions.

?Conseillers communautaires :

Commune d’Echourgnac : SEGONZAC Patrick, GUERIN Patrice
Commune d’Eygurande : PIEDFERT Guy, GONTHIER Daniel
Commune Le Pizou : VERGNAUD Lionel, TALIANO Jacqueline, DEJEAN Claude
Commune de Ménesplet : BASTID Jean Claude, PILET Monique, CHAUSSADE Jean Claude, GUILLAUME Geneviève
Commune de Montpon : LOTTERIE Jean Paul, DELIBIE Maryse, RICHARD Albert, GABRIEL Evelyne, WILLIAMS Anthony LAGOUBIE Laurence, BLIN Dominique, AUXERRE RIGOULET Geneviève, SALAT Franck, CABROL Josette, GIMENEZ Corinne, DUHARD Josiane, MARCADIER Daniel
Commune Moulin Neuf : LACHAIZE Léopold, BORDERIE Annette
Commune St Barthélémy de Bellegarde : CABIROL Brigitte, DUFOURGT Christian
Commune St Martial d’Artenset : LEY Max, DARRACQ Nicole
Commune St Sauveur Lalande : LAULANET Jean Marc, GALON Norbert

?Commission des Finances

Vice-président en charge des finances : VERGNAUD Lionel, agent référent de la commission : GUIONIE Sandrine.
En matière de finances lorsqu’une communauté de communes adopte le régime fiscal de la Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) il y a lieu de créer une Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

?Les membres de la CLECT

La CLECT est issue de chaque conseil municipal par la désignation de deux représentants, à l’exception de la commune de Montpon-Ménestérol qui en compte trois. A la première réunion, la CLECT a procédé à l’élection de son Président : Mr Lionel VERGNAUD et d’un Vice-président : Monsieur Max LEY.
CABIROL Brigitte, DUFOURGT Christian, LACHAIZE Léopold, BORDERIE Annette, VERGNAUD Lionel, TALIANO Jacqueline, LEY Max, DARRACQ Nicole, LOTTERIE Jean Paul, DELIBIE Maryse, BLIN Dominique, LAULANET Jean Marc, GALON Norbert, PIEDFERT Guy, GONTHIER Daniel, BASTID Jean Claude, CHAUSSADE Jean Claude, SEGONZAC Patrick, MATHIAS Guillaume.

- Ses compétences :

?Obligatoires

1) En matière de développement économique :
– Aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique qui sont d’intérêt communautaire.
– Action de développement économique d’intérêt communautaire.
2) En matière d’aménagement de l’espace communautaire
– Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur
– Zones d’aménagement concerté (ZAC) d’intérêt communautaire
3) Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire
4) Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

?Supplémentaires

1) Protection et mise en valeur de l’environnement
– Contrôle des installations d’assainissement non collectif CSPANC
– Protection et mise en valeur de l’environnement dans le cadre des chartes et schémas départementaux
– Etude et travaux sur les cours d’eau sur le territoire intercommunal
2) Politique du logement et du cadre de vie
– Plan Local de l’Habitat (PLH)
– Opération Programmée de l’Habitat (OPAH) ou toute autre procédure s’y substituant.
– Création et gestion des lotissements viabilisés d’intérêt Communautaire
3) Action Sociale au 01 Janvier 2016
– Portage des repas à domicile
– Aide à domicile
4) Aménagement numérique
– Aménagement numérique ainsi qu’il résulte de l’article L1425-1 du CGCT
5) Politique de l’enfance et de la jeunesse
– Crèches et haltes garderies
– Accueil de loisirs sans hébergement
– Relais Assistante Maternelle (RAM)
6) Construction, entretien et fonctionnement d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire
– Construction entretien et fonctionnement des écoles maternelles et primaires
– Accueil des élèves avant et après les heures d’enseignements
– Cantine scolaire
– Transport scolaire
7) Maison de santé Pluridisciplinaire (située sur la commune de Montpon)
8) Caserne de gendarmerie (convention avec la DG de la Gendarmerie Nationale)
9) Accueil des gens du voyage
– Construction, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage du territoire Communautaire à compter du 01 Janvier 2016

Le SCOT

Eygurande et Gardedeuilh intègre le SCOT Vallée de l’Isle en Périgord à travers la Communauté de Communes Isle Double Landais.

• L’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de la Vallée de l’Isle en Périgord (SCOT) doit définir l’organisation du devenir économique, social et environnemental du territoire et permettre aux communes et aux structures intercommunales d’harmoniser et coordonner leurs politiques en matière d’urbanisme, d’habitat, de développement économique et d’implantations commerciales qui ont chacune des effets sur les territoires voisins et leurs habitants.

• Il doit prendre en compte trois grands principes :
• L’équilibre (espace urbain/rural)
• La diversité des fonctions urbaines et la mixité sociale.
• Le respect de l’environnement.
• Avec pour objectif final : Aboutir à un projet ambitieux et opérationnel, certains choix devant nécessairement reposer sur une vision d’ensemble du territoire et être effectués au niveau du bassin de vie et non au niveau communal ou intercommunal.

• Le périmètre du SCOT de la Vallée de l’Isle a fait l’objet le 25 mars 2015 d’un arrêté préfectoral en fixant le périmètre. Il intègre 5 EPCI à FP
• CA le grand Périgueux, CC Isle Vern-Salembre, CC du Mussidanais, CC Isle Double Landais, CC Pays Vernois et Terroir de la Truffe.

• Nota :
• EPCI à FP = Etablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre
• CA = Communauté d’agglomération
• CC =Communauté de communes : EPCI régi par les articles L. 5214-1 et suivants du CGCT.•

Assises de la Double.

Les premières assises de la Double se sont déroulées le 19 novembre 2016 à SAINT BARTEHELMY DE BELLEGARDE en présence de Mr le Préfet de la Dordogne, de Mr le Sous-Préfet de secteur, du Président du Conseil Départemental Germinal PEIRO, des deux Députés et des Conseillers Départementaux concernés.
Tous les Maires des communes de la Double étaient invités ainsi que les Présidents de l’Intercommunalité, les représentants d’associations et les représentants du monde culturel ou économique locaux.

  • Ces assises, organisées à l’initiative de Mr LOTTERIE, avaient pour but de réunir tous les acteurs du territoire de la Double afin de réfléchir sur les problématiques existantes communes à l’ensemble de nos villages et sur les perspectives d’avenir que nous pouvons mettre en œuvre au travers des contrats de ruralité.
  • Quatre thèmes étaient proposés : le patrimoine, le tourisme, l’économie, les mobilités et l’école.
  • Etant vice-président de la communauté de communes ISLE DOUBLE LANDAIS chargé du tourisme, je pensais, lorsque MR LOTTERIE m’a demandé d’animer un atelier, que ce serait sur ce thème.
  • Ma candidature pour participer aux travaux de Périgord Numérique, syndicat départemental créé pour installer le très haut débit sur le territoire, ayant été rejetée en conseil communautaire, je n’imaginais pas, bien que ce thème me soit cher, que je serai l’élu choisi pour animer un atelier comportant entre autres l’accès au numérique. En effet, dans « mobilité » il y avait inclus l’accès au numérique, les voies de communication et la carte scolaire.
  • J’ai donc essayé, dans mon discours introductif, de mettre en avant les manques flagrants de connexions informatiques ou téléphoniques sur notre secteur et les différences de traitement qui existent entre des territoires du département, différences de moins en moins admises et comprises par les administrés.
  • Puis, s’en est suivi une réflexion sur la place des nouvelles technologies de communication dont je vous livre quelques passages.
  • « C’est l’accroissement considérable des usages permis par les connexions et les outils qui a commencé à changer notre société en quelques années. Nous sommes dans ce que l’on appelle la troisième révolution industrielle qui provoque une transformation de la société dans laquelle nous vivons.
  • L’emploi, l’enseignement, l’aménagement du territoire, l’économie, entre autres, changent grâce ou à cause du numérique.
  • Dans nos zones rurales peu ou pas desservies, cela est très mal vécu par nos administrés qui se sentent considérés comme des citoyens de seconde zone. En effet, comment assurer le maintien de nos populations et celui de donner envie de s’installer dans nos villages en l’absence de l’accès à ces technologies rendues indispensables d’une part par les obligations qui nous sont faites de les utiliser (signature électronique, dématérialisation, demande en tout genre) et d’autre part par le recul des services de l’état dans nos campagnes.
  • Quand on sait qu’il nous faut parfois 10 minutes à un quart d’heure pour simplement ouvrir notre messagerie, imaginez le temps que met la secrétaire de mairie pour télétransmettre les dossiers importants.
  • La déclaration d’impôt, consulter ou gérer son compte en banque, demander un acte d’état civil, faire ses réservations et ses achats… en très peu de temps, nos comportements et nos besoins ont changé.
  • Une maison où l’accès internet et la réception du mobile sont défaillants aura du mal à se vendre ou à se louer. Il en est de même pour une majorité de touristes qui veulent bien venir dans nos campagnes mais en étant connectés.
  • Je suis élu depuis 2001, j’ai interpellé l’ARCEP (agence de régulation des communications téléphoniques et postales) pour la première fois en 2002, le département plusieurs fois soit par courrier, soit lors de réunions, soit par la presse, les services de l’état, notre député Mr DEGUILHEM, notre sénateur Mr CAZEAU puis Mr BERRIT DEBAT et je n’ai jamais, je dis bien jamais eu de réponse me donnant une date de prévision d’amélioration de nos réseaux.
  • Cela laisse à penser que le maillage du territoire n’a pas été élaboré et que la situation que nous vivons risque de perdurer d’autant que les finances qui auraient dû permettre ces installations voici déjà 4 ou 5 ans seront plus difficiles à mobiliser aujourd’hui.
  • Lancé en 2013 par l’Etat, le plan France Très Haut Débit vise à couvrir l’intégralité du territoire en très haut débit d’ici 2022, c’est-à-dire proposer un accès à internet performant à l’ensemble des logements, des entreprises et des administrations.
  • En Dordogne, à ma connaissance, Périgord Numérique commence juste à installer la fibre. Comme pour l’accès à la téléphonie mobile, l’accès au très haut débit internet jusqu’à 36 000 communes est une condition nécessaire au développement équilibré du territoire national. L’aménagement numérique est un enjeu national dont les territoires ruraux ne peuvent être exclus. »
  • L’après-midi des assises de la double étant consacrée aux tables rondes, une par thème, nous devions lors de ces confrontations d’idées essayer de dégager des projets structurants pour le territoire qui pourraient mobiliser des fonds au travers des contrats de ruralité.
  • En ce qui concerne l’atelier que j’animais, nous avons proposé :
  • 1 – qu’un échéancier de la cartographie du numérique sur le territoire soit communiqué aux élus
  • 2 – que toutes les mairies du département soient connectées afin de mettre à disposition ces outils à la population
  • 3 – en ce qui concerne la téléphonie mobile, faire pression auprès de nos grands élus, députés et sénateurs, pour que par la loi ils fassent cesser le racket que constitue les abonnements dans nos zones rurales où nous payons très cher pour un minimum alors que dans les zones urbaines c’est l’inverse
  • 4 – pour l’école, nous pensons qu’il serait intéressant, en collaboration avec l’éducation nationale, de réfléchir sur les dysfonctionnements qui poussent de plus en plus de parents à retirer leurs enfants de l’école publique et d’essayer d’y remédier.
  • De plus, le constat qui est fait sur la fermeture de classes ou d’écoles montre que souvent seule une approche mathématique du nombre d’élèves motive ces fermetures et, là encore, il est demandé d’avoir une visibilité sur plusieurs années, 3 ans minimum, afin de pouvoir s’organiser.
  • Nous regrouper, pourquoi pas dès l’instant où l’on part de l’intérêt de l’enfant et non pas d’une approche strictement comptable de ces fusions.
  • Dans notre cas, et pour y avoir déjà réfléchi, seule la construction d’une école moderne, connectée à SAINT BARTHELEMY DE BELLEGARDE pourrait permettre de garder nos enfants sur notre territoire.
  • Problème : qui finance ? Monsieur le Sous-Préfet nous a assuré de son soutien et, sans donner de pourcentage exact, a laissé entendre que les constructions d’écoles seraient largement subventionnées. Dossier à suivre.
  • Et, pour conclure sur une note un peu provocatrice, j’ai demandé au Sous-Préfet, à titre personnel, si nous pouvions envisager, dans un avenir proche, un ministère de la ruralité.
  • Il nous faut espérer maintenant que les actes suivront les paroles et que notre territoire prendra le train de la modernité tout en gardant ce pourquoi nous nous battons à savoir la beauté de ses paysages, la douceur de vivre et le maintien de ses populations.

Le Maire

Guy Piedfert